BATEAUX-LOGEMENTS

Gestion locale et communale

Enquête auprès des communes riveraines

lien vers    Enquête  auprès des Usagers 

 VILLE: CP: Maire  : Nb habitants:  Linéaire riverain : 
  Adjoint en charge :  Rédacteur : Contacts : 
 Divers : Pour servir chaque case dans l'ordre servez-vous de la touche d'avancement
PLAN D'EAU LA BERGE STATIONNEMENT
Nom
Fleuve:  Canal: 
Fouille:  Lac: 
Autre
Barrage le plus près:
Distant de
de l'amont
de l'aval

PORT - HALTE NAUTIQUE

Halte:  Port: 
Nombre de places: 
Taille maximum des bateaux :

GESTIONNAIRE
Le gestionnaire du plan d'Eau, de la Berge ou des Aménagements peut être différent. Veuillez cocher les cases correspondantes

 Gestionnaire E B A
VNF: 
PAP: 
VNF et PAP: 
Région: 
Communauté d'
Agglomérations: 
Commune: 
AUTRE: 

Notes sur la gestion: 

Mesdames et Messieurs les Maires et élus "Seine en partage" et "FAUVE" vous remercient de passer quelques minutes à répondre à cette enquête qui va contribuer à prendre en compte un mode de vie qui s'amplifie et ne peut plus être ignoré.

Votre expérience:

Profil - Nature - Consistance
Verticale:  En pente: Mixte:
Quai Terre:  Les deux: 
Pierres:  Enrochement:  Palplanches*
Béton:  Paysagée: 
Autres: 

Profondeur - tirant d'eau - 

A ras:  A 10m:  Ne sait pas:

Vous pouvez répondre par du texte, par OUI, NON, ou cocher X ; Les coches répondent OUI à la question.

AMÉNAGEMENTS
Accès Viabilité Amarrage
Par route:  Électricité:  Quai: 
Par chemin:  Eau:  Duc d'albe*
Par sentier:  Eaux usées:  Bollards*
Inondable:  Parc voiture:  Equoires*
Appontement:  Dépendances:  Jardin: 

Aménagements

Envisagés:  Projetés:  Programmés: 
En cours:  Réalisés: 

Des aménagements sont ils projetés ou réalisés par ? : la commune ou une agglomération de communes, un gestionnaire, l'occupant, ou mixtes ?

Commune:  Occupant:  Mixte: 
Gestionnaire autre: 
Groupement: 
Veuillez  nommer les parties
Notes sur les accès:

Notes sur la viabilisation:
 

Dans votre commune le stationnement des bateaux est-il :
Envisagé:  Projeté:  Programmé: 
La commune a t'elle des retombées économiques ?
T. habitation Foncier Autres
SUGGESTIONS GLOBALES:
Existant: 
Transit:
Longue durée: 
Permanent: 
Possible ?:  

Bateaux en place

Nombre: 
B-logement: 
B-activités : 
Nb Autres : 
Demandes insatisfaites : 

De ces bateaux certains sont autorisés, d'autres non, certains se sont installés sans autorisation, certains sont poursuivis...

Inventaire et difficultés
B. autorisés: 
B. non autorisés: 
En cours de régularisation: 
B. poursuivis: 
Par:
Combien y a t'il de contentieux:  

Pour toute demande de stationnement la commune doit donner son avis. Cet avis pouvait être différent de ce qu'il est aujourd'hui.

Cet avis était il favorable ?: 
Cet avis a t-il été suivi ?: 
Ne sait pas: 
Est-il favorable aujourd'hui?: 

Votre avis peut aussi être différent de l'autorisation donnée ou refusée par l'autorité compétente. Si c'est le cas cochez ici : 

Stationnement notes:
*Palplanche : Profilé métallique rainuré, pour s'emboîter au suivant, enfoncé le long des berges pour les maintenir.
*Duc d'albe : tube vertical distant de la berge pour l'amarrage des bateaux en eau profonde, s'implante par paire.
*Bollard : boulard ou bitte, organe d'amarrage fixe
pour passer câble ou corde.
*Equoire : organe d'amarrage horizontal, perche ou tube, permettant de tenir le bateau à l'écart de la berge.
 
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