BATEAUX-LOGEMENTS gestion locale

BATEAUX-LOGEMENTS

Gestion locale et communale

Enquête auprès des communes riveraines

lien vers Enquête auprès des Usagers

VILLE: CP: Maire : Nb habitants: Linéaire riverain :

Adjoint en charge : Rédacteur : Contacts :

Divers : Pour servir chaque case dans l'ordre servez-vous de la touche d'avancement

PLAN D'EAU

LA BERGE

STATIONNEMENT

Nom:

Fleuve:

Canal:

Fouille:

Lac:

Autre:

Barrage le plus près:

Distant de :

de l'amont:

de l'aval:

PORT - HALTE NAUTIQUE

Halte:

Port:

Nombre de places:

Taille maximum des bateaux :

GESTIONNAIRE
Le gestionnaire du plan d'Eau, de la Berge ou des Aménagements peut être différent. Veuillez cocher les cases correspondantes

Gestionnaire	E	B	A
VNF:
PAP:
VNF et PAP:
Région:
Communauté d' Agglomérations:
Commune:
AUTRE:

Notes sur la gestion:

Mesdames et Messieurs les Maires et élus "Seine en partage" et "FAUVE" vous remercient de passer quelques minutes à répondre à cette enquête qui va contribuer à prendre en compte un mode de vie qui s'amplifie et ne peut plus être ignoré.

Votre expérience:

Profil - Nature - Consistance
Verticale:	En pente:	Mixte:
Quai:	Terre:	Les deux:
Pierres:	Enrochement:	Palplanches*:
Béton:	Paysagée:
Autres:
Profondeur - tirant d'eau -
A ras:	A 10m:	Ne sait pas:
Vous pouvez répondre par du texte,* par OUI, NON, ou cocher X ; Les coches répondent OUI à la question.*
AMÉNAGEMENTS
Accès	Viabilité	Amarrage
Par route:	Électricité:	Quai:
Par chemin:	Eau:	Duc d'albe*:
Par sentier:	Eaux usées:	Bollards*:
Inondable:	Parc voiture:	Equoires*:
Appontement:	Dépendances:	Jardin:
	Aménagements
Envisagés:	Projetés:	Programmés:
	En cours:	Réalisés:
Des aménagements sont ils projetés ou réalisés par ? : la commune ou une agglomération de communes, un gestionnaire, l'occupant, ou mixtes ?
Commune:	Occupant:	Mixte:
Gestionnaire autre:
Groupement: Veuillez nommer les parties
Notes sur les accès:
Notes sur la viabilisation:
Dans votre commune le stationnement des bateaux est-il :
Envisagé:	Projeté:	Programmé:
La commune a t'elle des retombées économiques ?
T. habitation	Foncier	Autres
SUGGESTIONS GLOBALES:

Existant:

Transit:

Longue durée:

Permanent:

Possible ?:

Bateaux en place

Nombre:

B-logement:

B-activités :

Nb Autres :

Demandes insatisfaites :

De ces bateaux certains sont autorisés, d'autres non, certains se sont installés sans autorisation, certains sont poursuivis...

Inventaire et difficultés

B. autorisés:

B. non autorisés:

En cours de régularisation:

B. poursuivis:

Par:

Combien y a t'il de contentieux:

Pour toute demande de stationnement la commune doit donner son avis. Cet avis pouvait être différent de ce qu'il est aujourd'hui.

Cet avis était il favorable ?:

Cet avis a t-il été suivi ?:

Ne sait pas:

Est-il favorable aujourd'hui?:

Votre avis peut aussi être différent de l'autorisation donnée ou refusée par l'autorité compétente. Si c'est le cas cochez ici :

Stationnement notes:

*Palplanche : Profilé métallique rainuré, pour s'emboîter au suivant, enfoncé le long des berges pour les maintenir.
*Duc d'albe : tube vertical distant de la berge pour l'amarrage des bateaux en eau profonde, s'implante par paire.
*Bollard : boulard ou bitte, organe d'amarrage fixe pour passer câble ou corde.
*Equoire : organe d'amarrage horizontal, perche ou tube, permettant de tenir le bateau à l'écart de la berge.